AVERTISSEMENT

Cette page décrit les conditions de nature juridique qui s’appliquent à tout internaute visitant le site de ENDEL ENGIE. En consultant le Site, vous vous engagez sans réserve à le respecter. Ces conditions pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

1- Nature des Informations

ENDEL ENGIE a créé le Site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. ENDEL ENGIE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, ENDEL ENGIE ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.
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Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis “en l’état” sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. ENDEL ENGIE n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur ou adéquation à une fin donnée.
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Les sociétés du Groupe ENGIE ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome, mais dans les Sites les termes “ENGIE”, “groupe” ou “nous”, sont parfois utilisés pour désigner l’ensemble des sociétés du groupe ENGIE, ou lorsqu’il est inutile d’identifier une société du groupe en particulier.

2- Propriété Intellectuelle

2.1 – Droits d’auteur

Toutes les informations apparaissant sur le site (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété d’ENDEL ENGIE ou de ses filiales et entités affiliées et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur le site. Les copies des documents contenus dans le site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

2.2 – Signes distinctifs

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur le site sont la propriété de ENDEL ENGIE. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de ENDEL ENGIE.

3 – Informations nominatives et autres informations

Conformément à la loi “Informatique et Liberté” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :
Par mail : communication@endel.fr
Par voie postale: ENDEL ENGIE, Direction de la Communication, Tour Voltaire – 1 place des Degrés 92059 PARIS LA DEFENSE Cedex – France.
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4- Liens hypertexte

ENDEL ENGIE décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels les Sites du Groupe ENGIE offrent des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs des Sites du Groupe ENGIE en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs “virus.”

5 – Avertissement sur les informations à caractère prévisionnel

Les Sites du Groupe peuvent contenir certaines données non historiques constituant des déclarations à caractère prévisionnel, et notamment les déclarations prospectives concernant des évènements, tendances, plans ou objectifs futurs. Ces déclarations sont fondées sur les vues et hypothèses actuelles du management et sont sujettes à des risques et aléas importants susceptibles d’entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus explicitement ou implicitement dans ces déclarations (ou les résultats antérieurs). Des informations supplémentaires concernant ces risques et aléas figurent dans les documents déposés par ENGIE auprès de la US Securities and Exchange Commission et de l’Autorité des Marchés Financiers. Les déclarations prévisionnelles sont présentées à une certaine date, et le Groupe ne s’engage pas à les mettre à jour ou les réviser, que ce soit du fait de nouvelles informations, d’évènements futurs ou pour toute autre raison.

6- Société éditrice du Site

Dénomination et siège social :
ENDEL ENGIE
165, boulevard de Valmy
92707 COLOMBES Cedex
Tel : (331) 57.60.90.00.

Ce site a fait l’objet d’une déclaration n°864670 – mise à jour du 14 juin 2004 – à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
92210 Saint-CloudCrédits Photos : Photothèque ENDEL ENGIE / ENGIE